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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aromes de Saint-Esteve
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Perle de Chardonnay
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perle de Chardonnay
Aromes de Saint-Esteve, SARL

Numéro de dépôt :
4212991
Date de dépôt :
27/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2025
Perle de Chardonnay de Aromes de Saint-Esteve

Présentation de la marque Perle de Chardonnay

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aromes de Saint-Esteve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perle de Chardonnay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aromes de Saint-Esteve domicilié(e) Domaine de Saint-Estève - 11200 - Thézan des Corbières - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 033 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aromes de Saint-Esteve, M. David Latham domicilié(e) Domaine de Saint-Estève - 11200 - Thézan des Corbières - France.

La marque Perle de Chardonnay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perle de Chardonnay arrivera à expiration en date du 27 septembre 2025.

Aromes de Saint-Esteve a également déposé les autres marques suivantes : ASTREOS , Délicéa


Aromes de Saint-Esteve, SARL - Domaine de Saint-Estève - 11200 - Thézan des Corbières - France - SIREN 502033657


Aromes de Saint-Esteve, M. David Latham - Domaine de Saint-Estève - 11200 - Thézan des Corbières - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.